ORDEREAU D’EXPEDITION ET ATTESTATION POUR SOCIETES 2026
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ORDEREAU D’EXPEDITION ET ATTESTATION POUR SOCIETES 2026

Le document, dégageant les sociétés des responsabilités prévues à l’art. 43 du RSN, se trouve sous la rubrique « INFO » – « FORMULAIRES & DOCUMENTS » – « BORDEREAU D’EXPEDITION ET ATTESTATION POUR SOCIETES 2026 »

27-03-2026 Communiqué de la RFCB – Avis aux sociétés

Art.43 du règlement sportif national

Le document, dégageant les sociétés des responsabilités prévues à l’art. 43 du RSN, se trouve sous la rubrique « INFO » – « FORMULAIRES & DOCUMENTS »

  • – « BORDEREAU D’EXPEDITION ET ATTESTATION POUR SOCIETES 2026 »

  • – « BORDEREAU D’EXPEDITION 2026 ».

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