Avertissement (Disclaimer)
L'utilisation de notre site web doit toujours se faire conformément aux droits et obligations clairement mentionnés sur le site ainsi qu'aux droits et obligations définis dans le présent Avertissement, les Conditions de vente et la Déclaration de confidentialité. L'ensemble de ces textes constitue nos Conditions générales.
Ces Conditions générales s'appliquent tant à nous, Pitts, qu'à vous, l'Utilisateur. Dès que vous utilisez notre site web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions générales sont d'application et que l'application de vos propres conditions générales est entièrement écartée.
Dans des cas exceptionnels, nous pouvons déroger aux Conditions générales, pour autant que ces dérogations soient consignées par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne valent qu'en remplacement ou en complément des clauses auxquelles elles se rapportent et n'affectent pas l'application des autres dispositions des Conditions générales.
Qui sommes-nous ?
Le site web www.pitts.be est une initiative de :
Duivenkrant BVBA (ci-après : « Pitts »)
Obbeekstraat 78
3550 Heusden-Zolder (Belgique)
BE 0480.517.511
+32 (0)89 76 00 53
N'hésitez pas à nous contacter pour toute question ou remarque ; nous vous répondrons rapidement !
Notre site web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Vous pouvez compter sur nous pour proposer un site convivial et sûr pour chaque Utilisateur. Nous prenons toutes les mesures raisonnables nécessaires pour garantir le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre site web. Nous ne pouvons toutefois pas offrir de garanties absolues et nos mesures doivent être considérées comme des obligations de moyens.
Toute utilisation du site web se fait toujours à vos propres risques. Cela signifie que nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de pannes, d'interruptions, d'éléments nuisibles ou de défauts du site web, indépendamment de l'existence d'une cause étrangère ou d'un cas de force majeure.
Nous nous réservons le droit de limiter l'accès à notre site web à tout moment et/ou de l'interrompre en tout ou en partie, sans avertissement préalable. En principe, nous ne le faisons que si les circonstances le justifient, mais ce n'est pas une condition absolue.
2.2 Contenu de notre site web
Le contenu du site est principalement déterminé par nos soins et nous y apportons le plus grand soin. Cela signifie que nous prenons les mesures nécessaires pour maintenir notre site aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque du contenu est fourni par des tiers. Le contenu de notre site peut être modifié, complété ou supprimé à tout moment.
Nous ne pouvons toutefois pas fournir de garanties quant à la qualité des informations présentes sur notre site. Il est possible que des informations ne soient pas complètes, suffisamment exactes et/ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsables des dommages (directs ou indirects) subis par l'Utilisateur du fait des informations présentes sur notre site.
Si certains contenus de notre site constituent une violation de la législation en vigueur et/ou une atteinte aux droits de tiers et/ou sont tout simplement inacceptables, nous vous demandons de nous en informer dans les plus brefs délais afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Nous pouvons ainsi procéder à la suppression et/ou à la modification partielle ou totale du contenu.
Notre site contient du contenu téléchargeable. Tout téléchargement depuis notre site se fait toujours à vos risques. Nous n'en sommes pas responsables et tout dommage résultant d'une perte de données ou d'une atteinte au système informatique relève entièrement et exclusivement de la responsabilité de l'Utilisateur.
En ce qui concerne les prix et autres informations sur les produits présents sur le site, une réserve est faite pour les erreurs évidentes de programmation et de typographie. L'Utilisateur ne peut réclamer aucune convention avec Pitts sur la base de telles erreurs.
2.3 Ce que nous attendons de vous en tant qu'Utilisateur
L'Utilisateur assume également une certaine responsabilité lors de l'utilisation de notre site web. Il doit toujours s'abstenir d'actes susceptibles d'avoir un impact négatif sur le bon fonctionnement et la sécurité du site. Par exemple, le site ne peut pas être utilisé pour contourner notre modèle économique et/ou pour collecter massivement des informations auprès d'autres Utilisateurs.
Il n'est donc pas permis d'utiliser notre site pour diffuser du contenu susceptible de nuire à d'autres Utilisateurs, comme la diffusion de logiciels nuisibles tels que virus informatiques, malware, worms, trojans et cancelbots. La diffusion de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site, tels que le courrier indésirable, le spamming et les chaînes de lettres, est également visée.
Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pouvant apporter réparation pour nous et pour nos Utilisateurs, tant judiciairement qu'extrajudiciairement. L'Utilisateur est seul et entièrement responsable si ses actes et comportements causent effectivement un dommage au site et aux autres Utilisateurs. Dans ce cas, il doit indemniser Pitts de toute réclamation en dommages qui s'ensuivrait.
Liens vers d'autres sites
Le contenu de notre site peut contenir un lien, hyperlien ou lien encadré vers des sites étrangers ou d'autres formes de portails électroniques. Un lien ne signifie pas automatiquement qu'il existe un lien entre nous et le site étranger, ni que nous approuvons (implicitement) le contenu de ces sites.
Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites étrangers et ne sommes pas responsables du bon fonctionnement et de la sécurité du lien ni de la destination finale. Dès que l'on clique sur le lien, on quitte notre site et notre responsabilité ne peut plus être engagée pour d'éventuels dommages.
Il est possible que des sites étrangers n'offrent pas les mêmes garanties que nous. Nous recommandons donc de lire attentivement les Conditions générales et la Déclaration de confidentialité de ces sites.
Propriété intellectuelle
La créativité mérite protection, tout comme notre site et son contenu. Cette protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle et revient à toutes les parties titulaires de droits, à savoir Pitts et des tiers. Par contenu, on entend la vaste catégorie de photos, vidéos, audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d'auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles et d'autres droits de propriété (intellectuelle) applicables. Le caractère technique de notre site est lui-même protégé par le droit d'auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Toute dénomination commerciale que nous utilisons sur nos sites est également protégée par le droit applicable aux dénominations commerciales ou par le droit des marques.
Chaque Utilisateur se voit accorder un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de nos sites et de leur contenu. Ce droit est non exclusif, non transférable et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons donc à nos Utilisateurs de ne pas utiliser et/ou modifier des éléments protégés par ces droits sans l'autorisation du titulaire des droits. Pitts attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour garantir leur protection. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle existants sera poursuivie.
Traitement des données à caractère personnel
Les informations que vous fournissez sont nécessaires au traitement et à la finalisation des commandes, ainsi qu'à l'établissement des factures et des contrats de garantie. Un minimum de données est requis pour chaque commande. Des données supplémentaires peuvent être demandées en fonction de la personnalisation de la commande. En l'absence de ces données minimales, la commande sera inévitablement annulée. Les données à caractère personnel de l'Acheteur seront traitées exclusivement conformément à la Déclaration de confidentialité consultable sur notre site web.
Dispositions générales concernant les Conditions générales
Nous nous réservons la liberté de modifier, d'étendre, de limiter ou d'arrêter notre site web et les services qui y sont liés à tout moment. Cela peut se faire sans notification préalable à l'Utilisateur et ne donne pas droit à une quelconque indemnisation.
Les présentes Conditions générales (y compris les Conditions de vente) sont exclusivement régies par et interprétées conformément au droit belge.
Si le fonctionnement ou la validité d'une ou de plusieurs des dispositions ci-dessus des présentes Conditions générales est compromis, cela n'affectera pas la validité des autres dispositions du présent accord. Dans ce cas, nous avons le droit de remplacer la disposition concernée par une disposition valide ayant une portée similaire.